Skip to content

1 – Informations légales

Le site www.domaliance-pro.com que vous consultez actuellement est la propriété de :

A2micile Europe – Domaliance
9 Allée Cérès
67200 Strasbourg
03 88 60 66 30
Raison sociale : A2micile Europe
SA au capital de 1 094 256 €
RCS Strasbourg B 508 974 128
SIRET 508 974 128 00029
NAF/APE 8810A
TVA intracom FR00508974128

La directrice de la publication est : Sonia Da Cruz

Ce site est hébergé par la société : OCI

Ce site est déclaré à la CNIL et porte le numéro d’enregistrement : 

2 – Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier au Responsable du traitement (destiné à la gestion du jeu et à l’enrichissement du fichier clients et prospects) :

A2micile Europe – Domaliance
Service Consommateurs
9 Allée Cérès
67200 Strasbourg

Si vous êtes abonné à des services d’information par courrier électronique (« newsletter »), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

Dans le cadre du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et dans le cadre de notre engagement à la transparence, l’utilisation des données personnelles au sein de notre Groupe est détaillée dans notre politique de confidentialité.

Celle-ci présente le type de données collectées, le cadre dans lequel ces dernières sont utilisées, leurs destinataires, leur lieu de stockage, les droits des clients et comment les exercer.
Si le client a des questions concernant notre politique de confidentialité, il peut contacter notre Délégué à la protection des données par courrier à l’adresse précédemment citée ou par mail à l’adresse suivante : dpd@azae.com

3 – Cookies

Ce site est susceptible d’enregistrer des cookies sur votre navigateur (pour l’affichage du site, la mesure d’audience, les connexions aux réseaux sociaux). En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l’utilisation de ces derniers. Vous pouvez toutefois vous opposer au dépôt des cookies en configurant les paramètres de votre navigateur via les procédures suivantes :

FireFox

Allez dans l’onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options ».
Dans la fenêtre qui s’affiche, sélectionnez la rubrique « Vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies ».
Repérez les cookies souhaités, sélectionnez-les et supprimez-les.

Google Chrome

Cliquez sur l’icône du menu « Outils ».
Sélectionnez « Options ».
Cliquez sur l’onglet « Options avancées » et accédez à la section « Confidentialité ».
Cliquez sur le bouton « Afficher les cookies ».
Repérez les cookies souhaités, sélectionnez-les et supprimez-les.

Microsoft Internet Explorer

Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ».
Sous l’onglet Général, sous « Historique de navigation », cliquez sur « Paramètres ».
Cliquez sur le bouton « Afficher les fichiers ».
Cliquez sur l’en-tête de colonne « Nom » pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyiez des fichiers commençant par le préfixe « Cookie ».
Repérez les cookies souhaités et supprimez-les.

Safari

Dans voter navigateur, choisissez le menu « Édition » puis « Préférences ».
Cliquez sur « Sécurité ».
Cliquez sur « Afficher les cookies ».
Repérez les cookies souhaités et cliquez sur « Effacer ».

4 – Liens vers d’autres sites

Domaliance propose sur son site www.domaliance-pro.com des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Domaliance a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.

Domaliance ne pourra être tenue pour responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les  utilisateurs.

5 – Propriété Intellectuelle

L’accès au site www.domaliance-pro.com vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

Tous les articles, photographies et autres documents présentés sur ce site sont  la propriété de Domaliance, ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété  intellectuelle ou industrielle.

L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet  est totalement interdite. Domaliance vous informe qu’elle usera largement  de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénale, si nécessaire.

6 – Indisponibilité du site

Domaliance s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Domaliance ne pourra être tenue pour responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

7 – Contact

Pour nous contacter par mail : sonia.dacruz@azae.com.